# Produits électriques et batteries lithium : règles UE 2026

> Un produit USB 5 V relève-t-il de la directive basse tension ou du CE ? RSGP, CEM, RED, RoHS, batteries, DEEE et UN 38.3 dans une checklist UE pratique.

Published: 2026-08-10
Updated: 2026-10-11

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Un petit produit électrique équipé d'une batterie lithium ne suit pas une voie universelle « RSGP + CE + UN 38.3 ». La voie juridique dépend de la tension, des fonctions radio, du comportement électromagnétique, des matériaux, de la configuration de la batterie, de l'usage prévu et des pays où vous vendez.

L'enjeu est commercial. La Commission européenne a enregistré **4 671 alertes Safety Gate en 2025**, dont **11 %** concernaient des appareils et équipements électriques. Un résumé d'essai de batterie ou un logo CE ne peut pas remplacer une décision sur le champ d'application pour votre produit exact.

## Le RSGP s'applique-t-il aux petits produits électriques et à batterie lithium ?

**Le RSGP peut s'appliquer, mais il ne remplace pas la législation sur les produits électriques, les équipements radio, les substances chimiques ou les batteries.** Les règles européennes de sécurité propres aux produits maîtrisent les risques qu'elles couvrent déjà. Le RSGP (GPSR, règlement relatif à la sécurité générale des produits) comble les lacunes : les risques non couverts et les obligations générales, comme les informations de l'offre en ligne.

Classez donc le produit complet et chaque composant fourni avant de choisir les normes, les essais, les déclarations ou les avertissements. « Alimenté par USB » et « contient une batterie lithium » sont des caractéristiques du produit, pas des classifications juridiques.

## Quelles règles européennes s'appliquent à un petit produit électrique ?

| Exemple de produit | Règles exigeant couramment une décision sur le champ d'application | Conséquence pour le marquage CE | Preuves à vérifier en premier |
| --- | --- | --- | --- |
| Appareil USB 5 V sans radio ni batterie | RSGP ; directive CEM lorsque l'appareil peut émettre des perturbations ou y être sensible ; RoHS et DEEE lorsqu'il s'agit d'un EEE | La directive basse tension ne s'applique normalement pas au côté 5 V, mais la directive CEM ou RoHS peut tout de même exiger le marquage CE | Tensions d'entrée et de sortie nominales, circuit et comportement CEM, matériaux, usage prévu |
| Adaptateur secteur-USB 100–240 V | Directive basse tension, directive CEM, RoHS, exigences d'écoconception le cas échéant ; complémentarité avec le RSGP | Normalement marquage CE et déclaration UE de conformité au titre des actes d'harmonisation applicables | Conception de la sécurité électrique, isolation, protection thermique, preuves CEM et matériaux |
| Appareil Bluetooth, Wi-Fi ou autre appareil radio | Directive RED, RoHS, DEEE, règlement batteries si une batterie est incluse ; obligations applicables du RSGP | La directive RED exige le marquage CE et couvre la santé et la sécurité sans les limites de tension de la directive basse tension, ainsi que la CEM et l'utilisation du spectre radioélectrique | Intégration du module radio, antenne, logiciel, exposition aux radiofréquences, preuves de sécurité et de spectre |
| Appareil avec batterie lithium portable intégrée | Règles ci-dessus plus le règlement (UE) 2023/1542 ; règles de transport lors de l'expédition | La batterie suit sa propre procédure de conformité ; le marquage CE du produit complet dépend de chaque acte applicable | Déclaration UE de conformité et preuves CE de la batterie, identité du modèle, données de sécurité, résumé UN 38.3 et risques d'intégration |
| Produit électrique vendu dans plusieurs pays de l'UE | Règles applicables au produit plus la responsabilité élargie du producteur (REP) pour les DEEE et les batteries, le cas échéant | L'enregistrement REP n'est pas un marquage CE, mais il peut être exigé avant la vente | Pays cibles, statut de producteur, enregistrements nationaux et circuit de déclaration |

La [directive basse tension](https://eur-lex.europa.eu/eli/dir/2014/35/2026-05-30/eng) couvre le matériel conçu pour une tension de **50–1 000 V en courant alternatif** ou de **75–1 500 V en courant continu**. Un appareil USB 5 V se situe normalement en dessous de cette plage. Son adaptateur 100–240 V pose une question de champ d'application distincte. Un produit radio relevant de la directive RED suit l'exigence de sécurité de cette directive sans ces limites de tension.

La [directive CEM](https://eur-lex.europa.eu/eli/dir/2014/30/2026-05-30/eng) ne « garantit pas la compatibilité avec les champs électromagnétiques ». Elle limite les émissions et exige une immunité suffisante pour les appareils qui entrent dans son champ. [RoHS](https://eur-lex.europa.eu/eli/dir/2011/65/2026-07-01/eng) limite certaines substances dangereuses dans les EEE ; ce n'est pas un essai général de sécurité des produits.

## Un produit USB 5 V doit-il porter le marquage CE ?

**Une tension de 5 V n'exclut ni le marquage CE ni la déclaration UE de conformité.** Elle place généralement le produit lui-même hors de la plage de tension de la directive basse tension. Mais la directive CEM, RoHS, la directive RED ou le règlement batteries peuvent tout de même exiger une évaluation de la conformité, une déclaration UE de conformité et le marquage CE.

La configuration complète compte. Un câble passif, une lampe 5 V, une batterie externe, un traceur Bluetooth et un adaptateur secteur ne suivent pas une seule et même procédure de conformité. Si vous fournissez un adaptateur secteur dans la boîte, examinez les preuves de conformité de l'adaptateur et évaluez les dangers liés à son utilisation avec le produit.

## UN 38.3 suffit-il pour la vente dans l'UE ou le transport aérien ?

**Non. UN 38.3 est une preuve d'essai pour le transport, pas une autorisation de mise sur le marché de l'UE ni une acceptation automatique par une compagnie aérienne.** Le Manuel d'épreuves et de critères des Nations unies prévoit huit types d'essais pour les piles et batteries au lithium. Le résumé d'essai indique le fabricant, le laboratoire, le rapport, le type de batterie, la masse, l'énergie nominale en wattheures ou la teneur en lithium, les numéros de modèle, les essais et les résultats.

| Preuve ou décision | À quoi elle répond | Ce qu'elle ne prouve pas |
| --- | --- | --- |
| Rapport d'essai et résumé d'essai UN 38.3 | Si le type de pile ou de batterie testé a satisfait à la séquence d'essais de transport de l'ONU applicable | La conformité au droit européen des produits, la conformité CE, l'intégration sûre dans l'appareil fini ou l'acceptation par le transporteur |
| Dossier de conformité du produit dans l'UE | Si le produit complet et la batterie respectent la législation européenne applicable | Que l'envoi emballé respecte les règles actuelles de transport aérien, routier, maritime ou postal |
| Décision de classification et d'emballage IATA 2026 | Numéro ONU, configuration de la batterie, limites en wattheures ou en lithium, état de charge, emballage, marques, documents et variantes des exploitants | La sécurité générale des produits dans l'UE ou l'accès au marché |

L'instruction de transport varie selon la chimie (lithium-ion ou lithium métal), selon que les batteries sont expédiées seules, emballées avec l'équipement ou contenues dans l'équipement, selon la capacité et le mode de transport. Appliquez les règles en vigueur du transporteur et des marchandises dangereuses à chaque envoi. Réussir UN 38.3 n'autorise pas à lui seul l'expédition.

## Qu'exige le règlement européen sur les batteries en 2026 et 2027 ?

Le règlement (UE) 2023/1542 relatif aux batteries va bien au-delà du recyclage. Il couvre la sécurité des batteries, les substances soumises à restriction, l'évaluation de la conformité, le marquage CE, l'information, la responsabilité des producteurs et les obligations de fin de vie. Demandez des preuves qui nomment le modèle exact de batterie. Ne vous fiez pas à une fiche technique de cellule anonyme.

Depuis le **18 août 2025**, les batteries doivent porter le symbole de collecte séparée, selon les règles du règlement sur son emplacement. Les étiquettes générales et de capacité ont une date de départ conditionnelle : le 18 août 2026 ou 18 mois après l'entrée en vigueur de l'acte d'exécution concerné, la date la plus tardive étant retenue. Ne supposez donc pas que la date du calendrier active à elle seule chaque champ de l'étiquette.

À partir du **18 février 2027**, les batteries portables intégrées aux produits devront en général pouvoir être facilement retirées et remplacées par l'utilisateur final. Il existe des exceptions définies et une voie de remplacement par un professionnel pour certains produits. Le produit doit aussi disposer d'informations en ligne permanentes sur le retrait, le remplacement et la sécurité. Le passeport de batterie n'est pas exigé pour chaque petite batterie portable : à partir de cette date, il concerne les batteries MTL (moyens de transport légers), les batteries industrielles de plus de 2 kWh et les batteries de véhicules électriques.

## Quels avertissements doivent figurer sur le produit ou dans les instructions ?

Il n'existe aucune liste légale universelle imposant « tenir éloigné du feu », « utiliser uniquement le chargeur fourni » et « ne pas utiliser une batterie endommagée » pour tous les produits électriques. Les avertissements doivent découler des dangers identifiés, de l'utilisation prévisible, de la législation applicable, des normes, de la chimie de la batterie et de la conception des protections.

Un dossier d'avertissements solide relie chaque instruction à un danger et à une mesure de maîtrise. Les sujets typiques comprennent la température de charge, l'alimentation compatible, une cellule endommagée ou gonflée, le court-circuit, la pénétration d'eau, la ventilation, l'accès des enfants, l'élimination et ce que l'utilisateur doit faire après un défaut. Les mesures de conception passent avant les avertissements. Une étiquette ne doit pas servir à excuser un danger évitable.

## Que doit afficher une offre en ligne de produit électrique ?

Le RSGP peut exiger que votre offre en ligne indique le nom ou le nom commercial du fabricant ainsi que ses adresses postale et électronique ; l'opérateur économique responsable dans l'UE lorsque c'est requis ; l'identification du produit et une image ; et les éventuels avertissements ou informations de sécurité. Les symboles CE, batterie et DEEE apposés sur le produit physique ne remplacent pas ces champs en ligne.

Conservez une capture datée de l'offre dans le dossier technique. Le [guide RSGP de la vente en ligne](https://eugpsr.de/fr/blog/gpsr-online-sales-required-info) explique la vérification champ par champ, tandis que le [guide de la documentation technique](https://eugpsr.de/fr/blog/gpsr-technical-documentation-contents) distingue un dossier produit d'un certificat générique.

## Que faut-il vérifier avant la vente dans l'UE ?

| Étape | Décision ou document | Principale erreur à éviter |
| ---: | --- | --- |
| 1 | Fixer l'usage prévu, les utilisateurs, les variantes, l'adaptateur fourni et le modèle de batterie | Classer uniquement le nom commercial |
| 2 | Recenser le RSGP, la directive basse tension, la directive CEM, la directive RED, RoHS, le règlement batteries, la directive DEEE et toute règle propre au produit | Traiter tous les produits électriques de la même façon |
| 3 | Choisir la procédure de conformité et les normes en vigueur pour chaque acte applicable | Supposer qu'un seul certificat fournisseur couvre le produit fini |
| 4 | Documenter les risques électriques, thermiques, d'incendie, de charge, mécaniques, chimiques, CEM et liés à l'utilisation prévisible | Remplacer les mesures de conception par des avertissements génériques |
| 5 | Faire correspondre les rapports d'essai, les déclarations UE et les preuves des fournisseurs aux modèles et variantes exacts | Accepter des rapports portant sur une autre cellule, une autre carte, un autre adaptateur ou un autre boîtier |
| 6 | Obtenir le résumé d'essai UN 38.3 et définir la voie de transport en vigueur | Considérer UN 38.3 comme une autorisation de la compagnie aérienne |
| 7 | Finaliser les marquages du produit, de la batterie et DEEE, les instructions et les versions linguistiques | Recopier des symboles ou des avertissements sans base juridique |
| 8 | Vérifier l'opérateur économique dans l'UE, l'offre en ligne et les enregistrements REP nationaux | Supposer que la conformité CE couvre les obligations relatives aux déchets |

Utilisez la [méthode d'analyse des risques RSGP](https://eugpsr.de/fr/blog/gpsr-risk-assessment-methodology) pour consigner les dangers et les mesures de maîtrise. Le dossier technique doit conserver les preuves de chaque décision, pas seulement l'étiquette et la déclaration finales. Si vous souhaitez un second regard, [demandez un examen de conformité de votre produit électrique](https://eugpsr.de/fr/contact).

## Questions fréquentes sur les petits produits électriques et à batterie lithium

### Un produit USB 5 V relève-t-il de la directive basse tension ?

En général non, du fait de sa tension de 5 V en courant continu, car la directive basse tension couvre 75–1 500 V en courant continu et 50–1 000 V en courant alternatif. Un adaptateur secteur 100–240 V fourni dans la boîte peut en revanche relever de cette directive. Le produit peut tout de même nécessiter le marquage CE au titre de la directive CEM, de RoHS, de la directive RED ou du règlement batteries : la tension seule ne décide donc pas du marquage CE.

### UN 38.3 suffit-il pour vendre un produit à batterie lithium dans l'UE ?

Non. UN 38.3 couvre les essais de transport des piles et batteries au lithium. Il ne remplace ni la classification au regard du droit européen des produits, ni le marquage CE lorsqu'il est requis, ni la déclaration UE de conformité, ni la documentation technique, ni la maîtrise des risques du produit, ni les règles d'emballage et d'acceptation en vigueur chez le transporteur.

### Tout chargeur USB doit-il porter le marquage CE ?

Un adaptateur USB alimenté par le secteur est normalement évalué au titre de la législation d'harmonisation de l'UE, comme la directive basse tension, la directive CEM et RoHS, et doit porter le marquage CE. Un câble basse tension ou un circuit de charge en courant continu ne relève pas automatiquement du même champ juridique. Classez séparément chaque composant fourni et le produit complet.

### Quels documents le dossier d'un produit à batterie lithium doit-il contenir ?

Conservez la spécification du produit et des composants, la décision sur les législations applicables, l'analyse des risques, les plans et la nomenclature, les rapports d'essai pertinents et les preuves des fournisseurs. Ajoutez les déclarations UE lorsqu'elles sont requises, le résumé d'essai UN 38.3, les informations sur la batterie, les étiquettes, les instructions, une capture datée de l'offre en ligne et les justificatifs REP pour vos pays cibles. La liste exacte dépend du produit.

### Grüner Baum peut-il examiner un petit produit électrique ou à batterie lithium ?

Oui. [Grüner Baum GmbH](https://eugpsr.de/fr/gpsr-compliance-services) peut recenser les règles européennes applicables, examiner l'analyse des risques et le dossier technique, vérifier les étiquettes et les offres en ligne et évaluer la voie de votre personne responsable dans l'UE. Les essais en laboratoire, le transport des batteries et le travail de conformité propre au produit sont définis en fonction de l'appareil et des preuves dont vous disposez déjà.

## Sources officielles

| Sujet | Base juridique | Texte officiel |
| --- | --- | --- |
| Le RSGP ne couvre que les risques et obligations que les règles propres aux produits laissent ouverts | GPSR Regulation (EU) 2023/988, Article 2(1) | [RSGP : texte consolidé au 29 mai 2026](https://eur-lex.europa.eu/eli/reg/2023/988/2026-05-29/eng) |
| Informations que l'offre en ligne doit afficher | GPSR Regulation (EU) 2023/988, Article 19 | [RSGP : texte consolidé au 29 mai 2026](https://eur-lex.europa.eu/eli/reg/2023/988/2026-05-29/eng) |
| Opérateur économique responsable dans l'UE | GPSR Regulation (EU) 2023/988, Article 16 | [RSGP : texte consolidé au 29 mai 2026](https://eur-lex.europa.eu/eli/reg/2023/988/2026-05-29/eng) |
| Champ de tension : 50–1 000 V en courant alternatif et 75–1 500 V en courant continu | Low Voltage Directive 2014/35/EU, Article 1 | [Directive basse tension 2014/35/UE : texte consolidé au 30 mai 2026](https://eur-lex.europa.eu/eli/dir/2014/35/2026-05-30/eng) |
| Limites d'émission et immunité | EMC Directive 2014/30/EU | [Directive CEM 2014/30/UE : texte consolidé au 30 mai 2026](https://eur-lex.europa.eu/eli/dir/2014/30/2026-05-30/eng) |
| Équipements radioélectriques : sécurité sans les limites de tension de la directive basse tension, CEM et utilisation du spectre | Radio Equipment Directive 2014/53/EU, Article 3 | [Directive équipements radioélectriques 2014/53/UE : texte consolidé au 30 mai 2026](https://eur-lex.europa.eu/eli/dir/2014/53/2026-05-30/eng) |
| Substances dangereuses soumises à restriction dans les EEE | RoHS Directive 2011/65/EU | [Directive RoHS 2011/65/UE : texte consolidé au 1er juillet 2026](https://eur-lex.europa.eu/eli/dir/2011/65/2026-07-01/eng) |
| Étiquettes des batteries et symbole de collecte séparée ; batteries portables amovibles et remplaçables à partir du 18 février 2027 ; passeport de batterie | Batteries Regulation (EU) 2023/1542, Article 13 (labelling and marking), Article 11 (removability and replaceability) and the battery passport rules | [Règlement (UE) 2023/1542 relatif aux batteries : texte consolidé](https://eur-lex.europa.eu/eli/reg/2023/1542/2025-07-31/eng) |
| Déchets d'équipements électriques et responsabilité des producteurs | WEEE Directive 2012/19/EU | [Directive DEEE 2012/19/UE : texte consolidé](https://eur-lex.europa.eu/eli/dir/2012/19/2018-07-04/eng) |
| Essais de transport UN 38.3 pour les piles et batteries au lithium | UN Manual of Tests and Criteria, section 38.3 | [Manuel d'épreuves et de critères de la CEE-ONU, révision 8 et amendement 1](https://unece.org/transport/standards/transport/dangerous-goods/un-manual-tests-and-criteria-rev8-2023) |
| Classification et emballage pour le transport aérien en 2026 | IATA lithium battery guidance (carrier rules, not EU law) | [Orientations IATA 2026 pour les batteries lithium et sodium-ion](https://www.iata.org/contentassets/05e6d8742b0047259bf3a700bc9d42b9/lithium-battery-guidance-document.pdf) |
| 4 671 alertes Safety Gate en 2025, dont 11 % pour les appareils et équipements électriques | European Commission 2025 Safety Gate report | [Rapport Safety Gate 2025 de la Commission européenne](https://ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/en/ip_26_537) |

Ce guide a été vérifié le 1er septembre 2026 et constitue une information générale, pas un conseil juridique ; chaque produit, marché, modèle de batterie et accessoire nécessite son propre examen.